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Réseaux

Fiches CEE pour les réseaux de chaleur et d'éclairage extérieur (8-10 fiches)

12 fiches disponibles
Secteur RES
Fiche abrogee le 1er octobre 2020 16e arrêté

RES-CH-101 Valorisation de chaleur de récupération en réseau de chaleur

 Abrogee

Valorisation de la chaleur de récupération (chaleur fatale industrielle, data centers, etc.) pour injection dans un réseau de chaleur urbain.

kWh cumac Variable selon la puissance et la durée
Éligibilité
Zone climatique
Validité
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RES-CH-103 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire)

 Active 2025 (v.a36)

Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur d'un bâtiment raccordé à un réseau

kWh cumac Variable selon configuration
Éligibilité Bâtiments tertiaires raccordés à un réseau de chaleur
Zone climatique H1, H2, H3
Validité 10-2020
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RES-CH-104 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment résidentiel)

 Active 2025 (v.a36)

Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur d'un bâtiment résidentiel

kWh cumac Variable selon configuration
Éligibilité Bâtiments résidentiels raccordés à un réseau de chaleur
Zone climatique H1, H2, H3
Validité 10-2020
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RES-CH-105 Passage d'un réseau de chaleur en basse température

 Active 2025 (v.a35)

Abaissement de la température de distribution d'un réseau de chaleur

kWh cumac Variable selon puissance
Éligibilité Réseaux de chaleur existants
Zone climatique H1, H2, H3
Validité 10-2020
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RES-CH-106 Renforcement du calorifuge des canalisations d'un réseau de chaleur

 Active 2025

Amélioration de l'isolation thermique des canalisations en caniveau

kWh cumac Variable selon longueur et diamètre
Éligibilité Réseaux de chaleur en caniveau
Zone climatique H1, H2, H3
Validité En vigueur
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Fiche abrogee le 1er août 2025 60e arrêté

RES-CH-107 Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur

 Abrogee

Isolation thermique des points singuliers (vannes, raccords, coudes, supports) sur les canalisations d'un réseau de chaleur pour réduire les déperditions.

kWh cumac Variable selon les linéaires et températures
Éligibilité
Zone climatique
Validité
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RES-CH-108 Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur réseau de chaleur

 Active 2025 (v.a53)

Valorisation de chaleur fatale industrielle sur un réseau de chaleur

kWh cumac Variable selon quantité de chaleur récupérée (limite 12 GWh/an)
Éligibilité Chaleur fatale industrielle ≥ 100 kW
Zone climatique H1, H2, H3
Validité 10-2023
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Fiche abrogee le 1er avril 2022 41e arrêté

RES-EC-101 Système de régulation de tension en éclairage extérieur

 Abrogee

Installation d'un système de régulation de tension permettant de réduire la puissance absorbée par les lampes d'éclairage extérieur.

kWh cumac Variable selon la puissance installée
Éligibilité
Zone climatique
Validité
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Fiche abrogee le 1er avril 2022 41e arrêté

RES-EC-102 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur

 Abrogee

Installation d'un système de compensation d'énergie réactive sur l'installation d'éclairage extérieur.

kWh cumac Variable selon l'installation
Éligibilité
Zone climatique
Validité
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Fiche abrogee le 1er janvier 2024 54e arrêté

RES-EC-103 Système de variation de puissance en éclairage extérieur

 Abrogee

Mise en place d'un système de variation de puissance (gradation) pour l'éclairage extérieur, permettant d'adapter le niveau d'éclairage aux besoins réels et de réduire la consommation énergétique.

kWh cumac Variable selon nombre de luminaires
Éligibilité Collectivités, copropriétés
Zone climatique Toutes zones
Validité 01-01-2025
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RES-EC-104 Rénovation d'éclairage extérieur

 Active (vA77-3) - à compter du 26/11/2025

Rénovation d'une installation d'éclairage extérieur par le remplacement des sources lumineuses et/ou des luminaires, avec mise en place d'un système de maîtrise de la demande d'éclairage.

kWh cumac Variable selon nombre de points lumineux
Éligibilité Éclairage public, copropriétés
Zone climatique Toutes zones
Validité 01-01-2025
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Fiche abrogee le 1er janvier 2022 14e arrêté

RES-EC-107 Horloge astronomique pour l'éclairage extérieur

 Abrogee

Installation d'une horloge astronomique permettant d'adapter les plages horaires d'allumage et d'extinction de l'éclairage extérieur aux heures réelles de lever et coucher du soleil.

kWh cumac Variable selon le nombre de points lumineux
Éligibilité
Zone climatique
Validité
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