Fiche abrogee
Cette fiche d'operation standardisee a ete abrogee le Non déterminée (fiche historique) par le texte abrogatoire non identifié (fiche historique).
Elle n'est plus eligible dans le cadre du dispositif des Certificats d'Economies d'Energie (CEE).
Code « BAT-TH-143-BIS » non retrouvé au catalogue CEE officiel courant (BAT-TH-143 existe). Fiche historique/non vérifiable.
Valeurs non verifiees
Code introuvable dans les catalogues officiels CEE (recherche d'archives approfondie, juin 2026) : absent des arrêtés consolidés du 15/12/2010 (2e période), 24/10/2013, 22/12/2014 et 29/06/2015 (AIDA/INERIS) ainsi que des listes ATEE et ecologie.gouv.fr ; aucun PDF officiel ni snapshot d'archive disponible. Les numéros voisins confirment une lacune de numérotation (ce code n'a jamais existé sous cette référence dans le dispositif). Fiche conservée comme historique/non vérifiable ; valeurs (durée de vie, seuils) inchangées faute de texte officiel pour les corriger.
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