Fiche abrogee
Cette fiche d'operation standardisee a ete abrogee le Non déterminée (fiche historique) par le texte abrogatoire non identifié (fiche historique).
Elle n'est plus eligible dans le cadre du dispositif des Certificats d'Economies d'Energie (CEE).
Référence non retrouvée au catalogue CEE officiel courant (la pompe hydraulique haute performance tertiaire correspond à BAT-TH-116). Fiche historique/non vérifiable.
Valeurs non verifiees
Code introuvable dans les catalogues officiels CEE (recherche d'archives approfondie, juin 2026) : absent des arrêtés consolidés du 15/12/2010 (2e période), 24/10/2013, 22/12/2014 et 29/06/2015 (AIDA/INERIS) ainsi que des listes ATEE et ecologie.gouv.fr ; aucun PDF officiel ni snapshot d'archive disponible. Les numéros voisins confirment une lacune de numérotation (ce code n'a jamais existé sous cette référence dans le dispositif). Fiche conservée comme historique/non vérifiable ; valeurs (durée de vie, seuils) inchangées faute de texte officiel pour les corriger.
Installation de pompes hydrauliques à haute efficacité énergétique